Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Glasswing
SNA, société coopérative ouvrière de production

Numéro de dépôt :
3945329
Date de dépôt :
12/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2022
Glasswing de SNA

Présentation de la marque Glasswing

Déposée le 12 septembre 2012 par la société SNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Glasswing » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la société SNA domicilié(e) parc d'activités Sainte Anne - 61190 - TOUROUVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 017 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNA, M. Eymery Hervé domicilié(e) parc d'activités Sainte Anne - 61190 - TOUROUVRE - France.

La marque Glasswing a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Glasswing est expirée depuis le 12 septembre 2022.

SNA a également déposé les autres marques suivantes : SNA SOLAR , Alphaphone


SNA, société coopérative ouvrière de production - parc d'activités Sainte Anne - 61190 - TOUROUVRE - France - SIREN 320017981


SNA, M. Eymery Hervé - parc d'activités Sainte Anne - 61190 - TOUROUVRE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; architecture.